Déposée le 21 août 1996 par monsieur AMMAR Raphael
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAPHAEL AMMAR CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est monsieur AMMAR Raphael domicilié(e) 29 Retirement Road, PO Box 7777, NASSAU, BAHAMAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque RAPHAEL AMMAR CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur AMMAR Raphael - 29 Retirement Road, PO Box 7777, NASSAU, BAHAMAS - France
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; savons pour le bain sous forme liquide ou de gel ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huiles à usage cosmétique pour le bain ; huiles de toilette ; laits de toilette ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; pierre à adoucir ; shampooings ; talc pour la toilette ; produits de toilette, parfums ; eaux de toilettes ; eaux de senteur. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles (à l'exception des couverts) et vases en métaux précieux. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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